Composer avec les tarifs américains sur l’acier et l’aluminium : une liste de ressources utile

Le 31 mai 2018, les autorités américaines ont annoncé l’imposition de tarifs douaniers –  visant le Canada et un certain nombre d’autres pays – sur les exportations d’acier et d’aluminium à destination des États-Unis.

Si vous avez communiqué avec vos clients américains afin de mieux comprendre les effets de cette décision sur vos transactions commerciales, voici quelques ressources et organisations américaines pouvant vous aider à composer avec ce nouveau contexte.

Tout d'abord, il convient de vérifier quels produits de l’acier et de l’aluminium figurent sur la liste. En effet, les tarifs douaniers s’appliquent surtout sur les produits de l’acier et de l’aluminium du Canada vendus aux manufacturiers américains de matières premières – et non aux produits finis. Le département américain de la Sécurité intérieure a publié un document d’information comportant des liens qui vous éclaireront sur les dispositions américaines en matière de douane et de protection de la frontière. Le document renferme de l’information de base et une foire aux questions.

Si vous désirez découvrir de première main comment l’article 232 relatif aux tarifs sur les produits d’acier et d’aluminium sera appliqué, nous vous invitons à consulter le document intitulé Harmonized Tariff Schedule (2018 HTSA Revision 5). Défilez jusqu’au chapitre 99, qui est un fichier PDF téléchargeable. Après avoir ouvert le document, allez la page 199 pour accéder aux notes commençant à la page 119; les codes et les taux douaniers (ainsi que l’information sur les contingents) applicables se trouvent aux pages 132 à 139.

Vous avez des questions à poser aux autorités douanières américaines? Toute question liée aux exigences de déclaration d’entrée devrait être envoyée à traderemedy@cbp.dhs.gov. 

Vous avez des questions au sujet des produits exemptés ou du processus d’exemption?

• produits de l’acier : (202) 482–5642, Steel232@bis.doc.gov;
• produits de l’aluminium: (202) 482–4757, Aluminum232@bis.doc.gov