J’ai récemment participé à un webinaire de EDC intitulé Suivre le rythme de l’évolution de la logistique. Vous pouvez le visionner sur demande pour connaître les changements qui se produisent au sein de cette industrie et entendre ce qu’ont à dire les panélistes Domenic Mancini, directeur,  développement des affaires chez Purolator Canada, Amanda Martyniuk, directrice principale du développement des affaires chez eShipper et Emiliano Introcaso, conseiller d’aide à l’exportation à EDC. Le webinaire trace un bon portrait d’ensemble de l’industrie et explique notamment comment les entreprises canadiennes peuvent rationaliser leurs pratiques en matière de logistique.

Pourquoi la logistique vit-elle de constants changements

Je travaille dans l’industrie du courtage depuis plus de 30 ans et j’ai donc développé une solide connaissance du développement de cette industrie au fil des années. Je peux affirmer sans hésiter que les derniers six à douze mois ont amené plus de changements que dans les 35 années précédentes. Les chaînes d’approvisionnement ont connu d’énormes changements. Nous vivons actuellement une véritable révolution, celle du commerce en ligne. Alors, si on ajoute les guerres commerciales qui sont de plus en plus réelles, on peut affirmer que nous sommes à l’aube de changement sans précédent.

Comme l’a souligné mon collègue panéliste Domenic Mancini, de Purolator,  le mot changement est actuellement le mot clé au sein de l’industrie et les attentes de plus en plus grandes des clients accélèrent encore ce changement. L’époque où nous commandions un produit en ligne et étions heureux de le recevoir dans les quelques semaines suivantes est bien révolue. On s’attend maintenant à le recevoir le lendemain et même, dans certains cas, le jour même. On ne parle plus uniquement de commerce B2C. Les clients d’affaires  veulent qu’on leur livre le produit plus rapidement, à meilleur coût et de façon plus transparente.

Les nouvelles technologies constituent également un élément clé. L’analyse des données et les solutions axées sur l’informatique en nuage, comme celles que propose la compagnie eShipper, rendent l’industrie beaucoup plus efficiente. Certaines solutions automatisées actuellement utilisées ou à l’essai étaient, il n’y a encore pas très longtemps, considérées comme de la science-fiction. Au cours de la prochaine décennie, les véhicules autonomes et les drones pourraient bien devenir la norme.

Peu importe la vitesse de traitement ou les changements apportés au mode de livraison, tout colis qui entre ou qui sort du Canada doit être dédouané. L’opération peut représenter un défi, et c’est là que les courtiers en douanes entrent en jeu.

Les courtiers et les droits de douane

Les courtiers en douanes comme moi sont des « facilitateurs du commerce », car ils travaillent avec tous les partenaires d’une chaîne d’approvisionnement (les transporteurs, les importateurs, les exportateurs et les entreprises d’entreposage) afin de s’assurer que tous les éléments d’une transaction sont interprétés et traités conformément aux réglementations en vigueur. Son travail est semblable à celui du comptable à qui vous confiez le soin de soumettre certaines formalités ou déclarations en votre nom.

Et tout comme dans le cas des formalités ou déclarations fiscales ou financières soumises aux autorités par votre comptable, c’est vous qui êtes ultimement responsable de ces déclarations. Toute erreur ou omission, et les responsabilités qui l’accompagnent, est votre responsabilité à titre de propriétaire de votre entreprise. Dès lors, tout comme vous devez connaître vos données financières, vous devez connaître parfaitement ce que vous expédiez à l’étranger et vous assurer que la documentation qui accompagne le produit est conforme à la réalité. C’est ce que j’appelle les deux éléments clés du processus de dédouanement.

Partie 1 : Identification du produit

Croyez-moi : l’identification d’un produit est un processus plus complexe qu’il n’y paraît. Mais voici tout de même quelques conseils. Assurez-vous d’abord de bien connaître la composition du produit, l’origine des éléments qui le composent, son utilisation finale, ses caractéristiques physiques comme le poids et les dimensions et s’il est destiné à une personne ou à une entreprise. Chacun de ces éléments doit répondre à différentes réglementations et règles et, surtout, ces éléments détermineront s’il y aura évaluation des droits et des taxes à acquitter.

Cette étape est d’une grande importance et c’est là que le processus devient un peu plus complexe. Lorsqu’on identifie un produit, on lui attribue un code du Système harmonisé, et ce code détermine la classification de chaque produit aux fins de tarification. D’après ma propre expérience, ce processus tient plus de l’art que d’une science exacte.

Un exemple : il a fallu se rendre jusqu’en Cour suprême pour déterminer le classement tarifaire des gants de hockey. Comme courtier en douane canadien, je peux trouver cette affaire amusante.  Beaucoup moins amusante toutefois, cette amende de 90 000 $ qu’a dû payer en 2014 une entreprise de Red Deer pour une livraison outremer d’un colis d’une valeur de 15 $ contenant des joints toriques. Le colis était destiné à un champ pétrolifère en Iran, qui figurait sur une liste de pays où l’exportation de ce produit était interdite. 

Cela nous amène à un autre conseil : une fois le produit bien identifié, vous devez déterminer s’il est soumis à des restrictions réglementaires au Canada ou dans le pays où il doit être livré. On peut consulter les plus récentes mises à jour dans la section Contrôles à l’exportation et l’importation du site d’Affaires mondiales Canada. Et n’oubliez pas de faire la même recherche dans le pays où vous comptez exporter.

Partie 2 : La documentation appropriée

L’an dernier, le Bureau du vérificateur général du Canada a examiné 1,4 million de documents relatifs à des chaînes d’approvisionnement. Il a constaté que trois documents sur quatre ne contenaient pas les renseignements suffisants pour évaluer correctement la classe tarifaire. Clairement, cela soulève des problèmes.

Les documents clés pour la livraison de biens sont la facture commerciale et le connaissement. Assurez-vous que ces documents comprennent une description appropriée du bien qui doit être livré. Vous devez également détailler l’origine, le trajet et les conditions de vente, qui sont les renseignements dont le courtier ou les partenaires de la chaîne d’approvisionnement ont besoin pour faciliter et confirmer une transaction.

Pour ce qui est des conditions de vente, il faut remarquer que les consommateurs d’aujourd’hui veulent des produits rendus droits acquittés. Ils veulent que ces biens soient livrés sans devoir payer des frais de livraison, des droits de douane, taxes ou honoraires des courtiers. Il est donc essentiel que les produits que vous expédiez le soient tous frais compris, et que vous avez tenu compte de toutes les variables qui ont une incidence sur le prix.

Un conseil opportun à propos des représailles tarifaires

La situation actuelle et potentielle incite les entreprises à revoir leurs produits et leurs chaînes d’approvisionnement. Plus que jamais, les courtiers sont des partenaires inestimables dans leurs activités commerciales parce qu’ils sont en mesure d’interpréter les tendances historiques en fonction des données du moment et ainsi d’aider les entreprises actuelles à aller de l’avant. En fait, GHY a offert une collaboration proactive à plusieurs de ses clients afin de faire modifier la classe tarifaire lorsque cela était possible, leur évitant ainsi des surtaxes. Et GHY n’est pas seule à offrir ce service. De nombreux courtiers ont réussi à faire reclasser des biens avant l’imposition d’une surtaxe. Il faut travailler dans un esprit de partenariat. Il faut parfois solliciter l’aide d’experts, dans ce cas des spécialistes certifiés en respect des règles commerciales, afin d’assurer le succès de vos activités d’exportation à une époque où la seule certitude est le changement constant.