Si vous voyagez à l’international pour vos affaires et que vous emmenez des échantillons, du matériel d’exposition ou de l’équipement de démonstration, le programme de carnet ATA peut vous aider à passer les douanes rapidement et à éviter de payer des droits et des taxes. 

Que vous vous rendiez à une réunion de vente, à une démonstration de produit, à un salon commercial international ou à une mission de jumelage interentreprises visant à augmenter vos exportations, un carnet ATA agit comme un passeport pour vos biens — permettant une entrée temporaire en franchise de droits dans les pays participants. 

Les voyages d’affaires peuvent être compliqués, surtout lorsque vous emmenez des échantillons de produits ou de l’équipement volumineux à l’étranger. Vous déclarez le but de votre voyage aux douanes, mais les douaniers pourraient tout de même traiter vos échantillons comme des marchandises importées et appliquer les droits de douane sur-le-champ, même si vous avez l’intention de tout ramener à la maison. Voilà où un carnet ATA peut changer la donne. Ce document peut vous aider à passer les douanes efficacement et à éviter les frais imprévus et les formalités administratives. 

Un carnet ATA est souvent décrit comme un passeport pour vos biens. Élaboré en 1961 par l’Organisation mondiale des douanes (OMD), le programme de carnet ATA permet aux voyageurs d’affaires d’importer temporairement des biens commerciaux dans les pays participants, sans devoir payer les droits ou les taxes. 

Les carnets sont émis par des associations nationales comme la Chambre de commerce du Canada (CCC) et sont acceptés dans plus de 75 pays. Un seul carnet couvre la plupart des produits commerciaux et peut être utilisé pour plusieurs voyages sur une période d’un an. 

Vous pourriez avoir besoin d’un carnet ATA si vous voyagez à l’étranger avec des biens qui reviendront au Canada, notamment : 

• Des échantillons de produits pour des réunions de vente; 
• Du matériel d’exposition et pour des salons commerciaux; 
• De l’équipement professionnel utilisé pour des démonstrations ou de l’entretien. 

Sans carnet, vous pourriez devoir remplir plusieurs formulaires de douane temporaire lorsque vous quitterez le Canada, entrerez dans votre pays de destination et reviendrez à la maison. Si vous visitez plusieurs pays, ce processus se répète à chaque frontière — et les formulaires ne seront pas nécessairement toujours offerts en français ou en anglais. 

Un carnet ATA remplace ces formalités administratives par un seul document normalisé que les douaniers reconnaîtront dans de nombreux pays dans le monde, ce qui permet de minimiser les retards et le fardeau administratif. 

Même lorsque les biens sont clairement conçus pour un usage temporaire, les douaniers peuvent présumer qu’ils seront vendus sur place et ils appliqueront les droits et les taxes d’importation. 

Un carnet ATA identifie vos biens en tant qu’importations temporaires, confirmant ainsi qu’ils seront exportés à nouveau pendant la période de validité du carnet. Par conséquent, vous pouvez habituellement passer les douanes sans payer de droits ou de taxes. Il est généralement valide pendant un an à partir de la date d’émission. Cela signifie que vos biens doivent être réexportés à l’intérieur de cette période si vous voulez éviter de payer des droits et des taxes. Dans certains cas, vous pouvez demander une prolongation ou un carnet de remplacement, mais la validité maximale standard du carnet est de 12 mois. 

Il couvre la plupart des biens commerciaux utilisés pour les voyages d’affaires, y compris les échantillons, les outils et l’équipement. 

Ce qu’il ne couvre pas : 

• Les marchandises qui seront consommées, par exemple, les cadeaux promotionnels, les échantillons de nourriture et de boissons, le carburant et le matériel médical destiné à être utilisé lors d’un événement. 
• Les biens qui seront vendus, comme les marchandises à un salon commercial, les œuvres d’art qui seront mises aux enchères ou les appareils électroniques destinés aux consommateurs. 
• Les biens qui seront altérés, réparés ou jetés à l’étranger (p. ex., la machinerie envoyée pour effectuer des réparations outremer, des prototypes laissés à des fins de mise à l’essai ou l’équipement qui sera mis au rebut ou recyclé dans un pays étranger).

Une règle simple s’applique : ce que vous emmenez doit revenir dans le même état. 

Les carnets ATA sont acceptés dans plus de 75 pays et territoires dans le monde, notamment aux États-Unis, dans l’Union européenne, au Royaume-Uni et au Japon. Pour connaître liste à jour des pays et territoires participants, consultez la liste des pays membres du système de carnet ATA de la CCC. Comme l’acceptation peut varier par pays et par type de biens, il est important de confirmer les exigences avant la date de votre voyage.

Au Canada, les carnets ATA sont administrés par la Chambre de commerce du Canada (CCC). Les entreprises canadiennes peuvent faire une demande en ligne et le traitement normal prend cinq jours ouvrables. Un service plus rapide peut aussi être offert. Les frais se fondent généralement sur la valeur des biens temporairement exportés. 

Les carnets ATA sont conçus pour les exportations temporaires. Si vous envoyez des marchandises de manière permanente, vous pourriez tout de même devoir montrer des documents supplémentaires. 

Un certificat d’origine confirme où les biens ont été produits et pourrait être requis pour : 

• les exportations permanentes; 
• les opérations bancaires telles les lettres de crédit; 
• les envois à des pays qui n’ont pas d’accord de libre-échange avec le Canada. 

Si votre envoi est régi par un accord de libre-échange, les exigences en matière de certification peuvent être différentes, selon votre marché de destination et les règles d’origine.