Lorsque vous traversez une frontière, il est naturel de présenter aux douaniers un passeport ou tout autre document requis. Il en va de même pour les marchandises arrivant à un point d’entrée.
La grande différence est que faciliter l’entrée fluide et en toute légalité des marchandises dans un pays et s’assurer que tous les droits, taxes, tarifs douaniers ou autres frais connexes sont correctement perçus nécessite la préparation minutieuse de documents par l’entremise du SCDE, le Système canadien de déclaration des exportations. Toute personne ne pouvant produire les documents de voyage obligatoires risque de se retrouver dans l’embarras et se voir refouler à la frontière. De même, au moment de l’expédition de marchandises, il est crucial de fournir des documents conformes aux lois afin d’éviter des retards coûteux, des pénalités financières et des perturbations des chaînes d’approvisionnement.
Les courtiers en douane jouent un rôle essentiel pour que tout se déroule dans les règles de l’art. En tirant parti de leur expertise, les importateurs et les exportateurs s’évitent la complexité des réglementations lourdes et simplifient leurs transactions transfrontalières. Ce faisant, ils économisent alors de l’argent et favorisent des échanges commerciaux plus fluides, ce qui n’est pas sans intérêt compte tenu des forces qui agitent constamment l’environnement du commerce international.
Pour ces raisons et d’autres encore, les courtiers en douane sont indispensables pour les entreprises qui font des affaires à l’échelle mondiale.
Qu’est-ce qu’un courtier en douane?
Alors qu’un exportateur peut gérer lui-même les processus de dédouanement en produisant matériellement les déclarations et en présentant les documents requis au bureau d’un poste frontalier, le faire seul peut prendre du temps et comporter de nombreux risques.
C’est souvent le cas des entreprises qui manquent de temps ou d’expertise pour gérer efficacement les documents et les processus douaniers. Faire appel à un courtier en douane contribue à assurer l’exactitude et la conformité des documents commerciaux et à éviter les pépins imprévus.
Réglementés et agréés, les courtiers en douane travaillent en étroite collaboration avec des autorités comme l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), la U.S. Customs and Border Protection et des organismes semblables dans le monde entier.
Les courtiers en douane veillent à ce que toutes les licences d’importation/d’exportation exigées soient obtenues et que les taxes, droits et autres frais soient payés. Les courtiers en douane peuvent également fournir des renseignements sur les classifications tarifaires et les exigences relatives aux échanges commerciaux et aux documents pour aider leurs clients à éviter le refus des expéditions et l’imposition d’amendes.
En s’assurant que les documents sont en règle, conformes et facilement accessibles, les courtiers en douane préparent également leurs clients à des audits potentiels.
Les courtiers les plus compétents aident aussi leurs clients à comprendre les accords de libre-échange (ALE) et les autres occasions de profiter des reports et des exemptions de droits qui peuvent s’appliquer à leur secteur d’activités.
Comprendre la différence entre les courtiers en douane, les transitaires et les prestataires externes de logistique
Les courtiers en douane sont souvent confondus avec les transitaires. Les deux jouent un rôle primordial – mais distinct – dans l’arène du commerce international.
Ayant pour seule mission le déplacement de biens d’un endroit à un autre, un transitaire est comme un agent de voyage pour les marchandises. Il s’occupe principalement de la logistique en aidant les clients à évaluer et à organiser les différents modes de transport (par voie aérienne, terrestre, ferroviaire ou maritime), notamment en les informant des coûts connexes, de la durée des transits ainsi que des permis particuliers ou exigences d’expédition.
Si vous êtes à la recherche d’un transitaire, consultez EnListe d’Exportation et développement Canada (EDC). Cette ressource en ligne pratique est conçue pour vous aider à trouver le bon contact.
Un courtier en douane, quant à lui, se spécialise dans la conformité des marchandises avec les réglementations en matière d’importation et le dédouanement sans encombre, en assurant la liaison avec les autorités douanières en préparant et en soumettant les déclarations et en gérant tous les aspects de la conformité.
Certaines grandes entreprises de transport – dont FedEx, UPS et DHL – combinent des services de transitaire et d’entreposage avec des services de courtage en douane pour offrir à leurs clients un « guichet unique » pour leurs expéditions. Les services groupés offerts par les prestataires externes de logistique peuvent procurer certains avantages et être source d’économies de sorte que le choix entre un transitaire, un prestataire externe de logistique et un courtier en douane dépend des besoins de votre entreprise.
Les courtiers en douane offrent aux exportateurs de nombreux avantages, notamment les suivants :
- travailler en temps réel avec les autorités douanières, garantissant un dédouanement efficace;
- être au fait des changements tarifaires et tenir les clients informés des risques et des occasions d’affaires;
- fournir des renseignements sur les ALE afin de faciliter la planification stratégique des activités commerciales;
- aider les entreprises à gérer les risques en étant toujours à l’affût des exigences en matière de conformité.
Cinq facteurs à considérer lors du choix d’un courtier en douane
Alan Dewar, vice-président directeur de Geo. H. Young and Co. ltée, recommande de rechercher les qualités suivantes chez un courtier en douane :
- Service à la clientèle : Les courtiers en douane avec lesquels vous souhaitez faire affaire offrent un soutien 24 heures sur 24, 7 jours par semaine, 365 jours par année, avec un représentant qui vous est attitré. Ce sont des professionnels qui ont vos intérêts à cœur.
- Expérience au sein de l’industrie et réputation : Demandez à vos pairs de l’industrie et à des avocats spécialisés en droit commercial de vous recommander des courtiers ayant une solide expérience dans votre secteur d’activité. Ils seront mieux outillés pour relever les défis et repérer les occasions pour votre entreprise.
- Conformité et gestion des risques : Un courtier digne de confiance devrait avoir une connaissance approfondie des réglementations du commerce international et des processus de contrôle de la qualité adaptés aux besoins de ses clients.
- Technologie : Les services de courtage sont-ils offerts au moyen d’une technologie robuste et conviviale qui répond aux exigences et aux attentes de votre entreprise? L’information est-elle facilement accessible en cas d’audit?
- Culture et accréditation : Veillez à ce que les employés aient la désignation de « spécialiste certifié des douanes » ou de « courtier en douane agréé » et que le courtier fournisse au personnel une formation continue pour s’assurer qu’il est informé des derniers développements dans le domaine du commerce international.
Vous cherchez plus d’avantages financiers?
Au lieu d’exiger des clients qu’ils payent des droits sur chaque envoi, de nombreux courtiers regroupent les factures afin d’offrir un cycle de facturation mensuelle. Ce service réduit la pression financière et contribue à libérer le fonds de roulement.
Les courtiers en douane aident également leurs clients à éviter des coûts inutiles dus à une mauvaise classification des marchandises, à des erreurs de calcul des tarifs douaniers ou à une utilisation fautive des Incoterms. Les contrats correctement structurés permettent également aux entreprises d’éviter des frais et des retards imprévus.
Pour s’y retrouver dans les dynamiques commerciales changeantes
Grâce à la participation du Canada à des accords de libre-échange dans le monde entier, la plupart des entreprises canadiennes s’attendent à ce qu’il soit relativement facile d’expédier des marchandises à l’étranger. En Amérique du Nord, de nombreuses entreprises canadiennes ont des sociétés affiliées aux É.-U. et au Mexique et expédient régulièrement des produits entre ici et ces pays, en supposant qu’aucuns frais de douane ou tarifs douaniers ne s’appliqueront. Pourtant, l’évolution des politiques en matière de commerce international signifie que les entreprises doivent désormais être plus vigilantes quant aux changements tarifaires potentiels.
À mesure que les tarifs douaniers émergent et que les réglementations changent, nous recommandons aux entreprises de travailler avec un courtier en douane capable de gérer les environnements commerciaux dynamiques.
« Ce qui était autrefois un paysage réglementaire quasi stagnant évolue maintenant à un rythme sans précédent. Les entreprises qui percevaient auparavant les réglementations douanières comme une préoccupation secondaire doivent maintenant les surveiller activement d’heure en heure », a déclaré David Weiner, premier vice-président à EDC, États-Unis. « Les courtiers en douane jouent un rôle prépondérant en aidant les entreprises à gérer ces changements rapides, en assurant la conformité et en atténuant les risques. »
Les réglementations commerciales en vigueur qui font la distinction entre le contenu étatsunien et le contenu canadien, par exemple, entrent en jeu. Alors que les tarifs douaniers n’étaient pas appliqués auparavant dans un sens ou dans l’autre, de nouvelles politiques commerciales pourraient imposer des coûts imprévus aux entreprises. Un courtier en douane compétent peut conseiller les entreprises sur la façon de structurer efficacement leurs chaînes d’approvisionnement afin d’éviter les droits inutiles.
Dans certains cas, les entreprises peuvent également bénéficier d’une approche visant à attendre pour voir l’évolution de la situation en conservant des stocks d’un côté d’une frontière tout en surveillant l’évolution des échanges commerciaux. Les courtiers en douane fournissent des renseignements essentiels qui permettent aux entreprises de prendre des décisions stratégiques.
Un client du secteur des boissons fabriquait un produit dans deux pays différents. L’un de ces pays était sur le point de conclure un accord de libre-échange (ALE). L’autre coûtait à l’entreprise 11 % en taxes. Nous avons recommandé à l’entreprise de transférer sa production vers le pays avec l’ALE. Et c’est désormais chose faite. Elle économise maintenant chaque année pas moins de neuf millions de dollars. Pour être en mesure d’offrir des conseils comme celui-là, il faut connaître son client, comprendre son produit et maîtriser tous les éléments de la conformité commerciale et ses nuances.
Les modifications apportées à la GCRA
L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) déploie le programme de la Gestion des cotisations et des recettes de l’ASFC (GCRA) afin de moderniser les processus douaniers. Cette refonte vise à améliorer la conformité et la tenue de registres, ainsi qu’à combler les lacunes de longue date dans le système.
Jusqu’en octobre 2024, l’ASFC s’appuyait sur de multiples sources de données distinctes, ce qui rendait difficile le suivi efficace des activités commerciales. La GCRA lance un système numérique centralisé pour améliorer la transparence et faciliter des audits plus précis.
Les courtiers en douane peuvent aider les entreprises à respecter les nouvelles exigences en matière de déclaration, à éviter les risques liés à la conformité et à maximiser l’efficacité des paiements tarifaires.
Se préparer aux tarifs douaniers
Depuis près de 40 ans, les entreprises qui font du commerce entre le Canada et les États-Unis le font à des conditions ouvertes, avec peu de préoccupations. Mais de nouvelles réglementations commerciales imposent de nouveaux tarifs douaniers sur les exportations canadiennes. Les entreprises doivent maintenant être proactives pour établir la partie qui paye les tarifs douaniers dans leurs contrats afin d’éviter les différends.
En règle générale, les tarifs douaniers sont payés par l’importateur attitré. Mais si les clauses contractuelles ne définissent pas explicitement les responsabilités tarifaires, des litiges peuvent survenir et conduire à d’éventuels refus d’honorer les contrats et pertes financières.
Les exportateurs canadiens devraient collaborer avec des courtiers en douane et un avocat en droit commercial pour clarifier ces détails dans leurs contrats et s’assurer qu’ils comprennent les obligations tarifaires potentielles.
L’assurance pour comptes clients d’EDC peut offrir une solution en cas de refus d’honorer un contrat et pour se prémunir contre d’autres risques financiers imprévus découlant de différends tarifaires.
Dans cet article sur le sujet, apprenez comment préparer votre entreprise aux tarifs douaniers grâce à une liste de vérification destinée aux exportateurs afin d’atténuer les risques.
Les avantages pour vos résultats financiers
Un courtier en douane est un partenaire indispensable pour les entreprises faisant du commerce international.
À mesure que le contexte des échanges commerciaux continuera à évoluer, les entreprises qui tirent parti de l’expertise des courtiers en douane seront mieux positionnées pour réussir. Que ce soit pour gérer plusieurs envois à l’étranger, s’occuper des tarifs douaniers ou assurer la conformité réglementaire, le fait de travailler avec un courtier en douane réputé peut vous faire gagner du temps et économiser de l’argent, tout en évitant la perturbation inutile de vos activités commerciales.
Envie de discuter avec un courtier en douane qualifié? La Société canadienne des courtiers en douane offre un répertoire en ligne (en anglais seulement).
Vous avez encore des questions?
Consultez le Centre aide-export d’EDC. Vous y trouverez des réponses soigneusement rédigées à plus d’un millier de questions fréquemment posées par les exportateurs. Vous pouvez également soumettre votre propre question à un conseiller d’EDC.
