Export development Canada
  • English
  • Compte MonEDC

    • MonEDC profil
    • Mon tableau de bord
    Déconnexion de MonEDC

    Connexion ou inscription…

    • Savoirs et conseils (MonEDC)
    • Assurance crédit
    • Assurance crédit de portefeuille
    • Factures et relevés de compte
    • Assurance crédit sélective
    • Autres comptes d’EDC
    • Assurance et cautionnement de contrats (EDC en Direct)
    • Assurance pour partenaires commerciaux
    • Gestionnaire des risques liés aux institutions financières
    • Fournisseurs de services
  • Contactez - nous
  • 

    Exporter

    Explorez de nouvelles opportunités pour étendre votre base de clients, augmenter vos revenus et maximiser vos profits.

    Bienvenue à EDC

    • Se lancer dans l'exportation
    • Diversifier ses marchés d'exportation

    Expertise commerciale

    • Technologies propres
    • L'entrepreneuriat autochtone
    • Femmes en commerce
    • L’entrepreneur noir
  • 

    Nos solutions

    Gérez les risques liés à l’exportation et accédez aux capitaux et financements pour développer votre entreprise.

    Gérer les risques

    • Programme d'impact commercial d'EDC
    • Assurance crédit
    • Assurance crédit sélective
    • Assurance crédit portefeuille
    • Assurance pour cautionnement bancaire

    Obtenir du financement

    • Investissements
    • Programme d’investissement de contrepartie
    • Programme d’investissement pour le commerce inclusif
    • Prêts directs
    • Financement acheteur
    • Financement structuré et de projets

    Augmenter le fonds de roulement

    • Garanties de fonds de roulement
    • Programme de garanties d’exportations
    • Marge pour garanties de cautionnements bancaires
    • Garantie de facilité de change
    • Programme de prêts à l’expansion internationale
    • Cautionnements d’assurance

    Produits du savoir et services consultatifs

    • MonEDC
    • Aide à L’Exportation et Conseils sur le Commerce
    • Vérification D’Entreprises Internationales
    • Trouver des Transitaires Qualifiés
    • Apprentissage d’EDC | FITT
    • Trouvez des débouchés à l’étranger
  • 

    Info-pays et info-économies

    Faites des recherches sur les marchés internationaux et accédez aux avis d’experts sur les tendances du commerce mondial.

    Recherche par pays ou marché

    • Voir tous les pays et marchés
    • Renseignements sur les marchés de l’Indo-Pacifique
    • Renseignements sur les marchés européens
    • Renseignements sur le marché américain

    Analyses et conseils d’experts

    • Services économiques d’EDC : rapprocher le Canada des marchés mondiaux
    • Perspectives économiques mondiales
  • 

    ExportActions

    Explorez notre collection de ressources gratuites conçues pour vous donner l’information dont vous avez besoin pour réussir sur les marchés internationaux.

    Parcourir l'information

    • Conseils et expertise
    • Webinaires et événements
    • Balados
    • Inscrivez-vous pour recevoir les ressources d’EDC directement dans votre boîte de réception
  • 

    À propos de nous

    Apprenez-en plus sur Exportation et développement Canada (EDC), une société d’État qui aide les entreprises canadiennes de toutes tailles à réussir à l’international.

    À propos d'EDC

    • Profil de la Société
    • Gestion et gouvernance
    • Transparence et divulgation
    • Rapports de la Société
    • Salle de presse
    • Déposez une plainte

    Facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance

    • Les facteurs ESG à EDC
    • Environnement
    • Société
    • Gouvernance ESG

    Faire partie de notre équipe

    • Carrières
    • Programmes pour les étudiants
    • Approvisionnement
  • Connexion

    • MonEDC profil
    • Mon tableau de bord
    • Déconnexion de MonEDC

    Connexion ou inscription…

    • Savoirs et conseils (MonEDC)

    Assurance crédit

    • Assurance crédit de portefeuille
    • Factures et relevés de compte
    • Assurance crédit sélective

    Autres comptes d’EDC

    • Assurance et cautionnement de contrats (EDC en Direct)
    • Assurance pour partenaires commerciaux
    • Gestionnaire des risques liés aux institutions financières
    • Fournisseurs de services
  • English
Les employés d'entrepôt vérifient les documents pendant que le chariot élévateur charge l'expédition dans un camion.
  1. ExportActions
  2. Article

Incoterms 2020 : comprendre la règle en usine

14 mars 2024 Gérer mes risques Partie 1 de 4 dans une série

Précisions au sujet de l’auteur

Emiliano Introcaso, PACI

Advisor et gestionnaire principal des opérations produits

Les exportateurs et les importateurs utilisent souvent les Incoterms dans leurs contrats commerciaux parce qu’ils sont acceptés dans le monde entier. Regardez de plus près le premier de onze Incoterms : la règle « en usine ».

Le commerce international est souvent plus complexe que le commerce local, d’où la nécessité de rédiger des contrats d’exportation clairs. Ce faisant, vous réduisez les risques associés au commerce extérieur tout en évitant les litiges coûteux et les conflits.

Par souci de clarté et pour réduire, entre autres, les risques logistiques, la communauté du commerce international utilise un ensemble de règles universelles, les Incoterms, qui simplifient les échanges mondiaux. Ces lignes directrices, publiées par la Chambre de commerce internationale (CCI), établissent les responsabilités respectives des acheteurs et des vendeurs au chapitre des coûts, de la livraison et des risques associés à l’expédition de marchandises.

Les Incoterms encadrent principalement les aspects suivants :

  • Coûts : Qui paye les dépenses associées à une expédition à chaque étape du transit, y compris les frais d’emballage, les frais de transport international et les droits de douane? 
  • Responsabilité : Qui est responsable de la cargaison?

Les exportateurs et les importateurs utilisent souvent les Incoterms dans leurs contrats commerciaux parce qu’ils sont acceptés dans le monde entier. Il est donc judicieux d’en connaître l’essentiel pour se protéger contre un large éventail de risques liés au commerce international.
 

Vous devriez également consulter

Pont avec camion et cargo à l'arrière
Webinaire
Maîtriser les Incoterms pour réussir à l’étranger

11 termes universels du commerce utilisés dans les contrats de vente mondiaux et leur impact sur vos affaires.

Contexte

Les Incoterms existent depuis des dizaines d’années, mais en septembre 2019, la CCI en a publié les Incoterms 2020. Cette dernière version est entrée en vigueur le 1er janvier 2020.

Chacun des 11 Incoterms définit des obligations propres à l’acheteur et au vendeur. En tant qu’exportateur, vous devez bien les comprendre. Ainsi, même si la CCI en fait un survol sur son site Web, nous nous pencherons de plus près sur plusieurs d’eux dans  quatre articles, dont le premier est publié aujourd’hui.

Signé, scellé, livré – la règle « en usine »

Commençons par la règle ENU, ou « en usine ». Cet Incoterm concerne le moment où l’exportateur (vendeur) met la marchandise à la disposition de l’acheteur au lieu convenu. Autrement dit, il se rapporte à la livraison.

Cette obligation est très importante pour les transactions ENU. Par exemple, le vendeur précise que la marchandise sera disponible à son entrepôt tel jour à telle heure. En vertu de la règle ENU, le vendeur doit aussi transmettre cette information à l’acheteur pour que ce dernier sache quand ramasser la marchandise. Ceci correspond aux clauses de livraison et de collecte A2 et B2 énoncées dans les règles officielles sur les Incoterms de la CCI.

Le vendeur assume tous les coûts associés à l’emballage de la marchandise et doit bien étiqueter celle-ci selon le mode de transport. Après la livraison, l’acheteur doit fournir au vendeur une preuve qu’il a reçu la marchandise. Il faut savoir qu’à ce stade, l’acheteur est responsable de tous les risques de perte ou d’endommagement de la marchandise.

Il revient au vendeur de mettre à la disposition de l’acheteur tous les documents d’exportation pertinents, comme les licences d’exportation, mais c’est à l’acheteur d’assumer tous les frais afférents, y compris pour toute inspection préexpédition. C’est aussi l’acheteur qui doit organiser le chargement et le transport de la marchandise depuis le lieu indiqué par le vendeur et en payer les coûts. Habituellement, les acheteurs confient la collecte et la livraison à un transitaire. EnListe d’EDC est un outil en ligne d’Exportation et développement Canada qui aide les entreprises canadiennes à trouver des transitaires et des prestataires logistiques de confiance.
 

Vous devriez également consulter

propriétaire d'entreprise négociant un plan de paiement avec son client
Webinaire
Négocier ses modalités de paiement pour une trésorerie optimale

Maîtriser les modalités de paiement complexes, ainsi que la gestion des risques et des flux de trésorerie.

Chaque détail compte

Un exportateur canadien de blé indique dans son contrat : « ENU – Carman (Manitoba) – Incoterms 2020 ». L’importateur américain est informé qu’il pourra récupérer la marchandise spécifiée dans le contrat de vente à l’entrepôt du vendeur, au Manitoba, au quai de chargement no 1, entre 16 h et 17 h, le 15 janvier 2024.

Le jour de la collecte, le vendeur dispose la marchandise en avant du quai no 1 de son entrepôt à 16 h. Or quand l’acheteur arrive le 16 janvier 2024 à 13 h 45, il n’a pas accès au quai parce que le service d’incendie est sur les lieux pour éteindre un camion en flammes. Le camion transportait des bonbonnes de gaz inflammable destinées aux chariots élévateurs de l’entrepôt de l’exportateur. La marchandise que l’acheteur venait chercher est complètement détruite, puisqu’elle se trouvait sur le quai depuis la veille.

La perte concerne-t-elle l’acheteur américain? Oui, c’est bien sa perte à lui. L’exportateur est réputé avoir livré la marchandise aussitôt qu’il la met, dans ses locaux, à la disposition de l’acheteur. Pour en savoir plus sur la règle ENU, consultez les clauses A2 et B2 du livre officiel des Incoterms, qui énoncent respectivement les obligations s’appliquant à la livraison et celles incombant à l’acheteur.

Pour obtenir plus d’information sur les Incoterms, visitez le Centre aide-export d’EDC.

Continuer la série

Deux travailleurs déplacent une grande palette de boîtes dans un entrepôt.

Partie 2 de 4 dans une série

Incoterms 2020 : comprendre la règle franco transporteur

continuer la série

Partie 3 de 4 dans une série

Incoterms 2020 : comprendre les règles du groupe C

Partie 4 de 4 dans une série

Incoterms 2020: comprendre les règles du groupe D et FAB

     

Sujets connexes

   

Rédigé par

Emiliano Introcaso portrait, EDC

Emiliano Introcaso, PACI

Advisor et gestionnaire principal des opérations produits

Recevez le bulletin électronique ExportActions par courriel, ainsi que d’autres renseignements et des messages promotionnels, pour prendre des décisions d’exportation plus sensées.

En soumettant ce formulaire, j’accepte de recevoir les bulletins électroniques d’EDC, des renseignements sur le commerce et des messages promotionnels. Je peux retirer mon consentement à tout moment.

Merci d’avoir contacté EDC

Merci de jeter un oeil à votre boite de réception.

                                               

Articles recommandés pour vous

  • Zone Commerce
    15 février 2024
    Navire porte-conteneurs traversant le canal de Panama

    Nouvelle année, même combat

    Chaîne d’approvisionnement : les perturbations en mer Rouge appellent à un impératif de résilience

  • Rapport
    18 décembre 2024
    Un ingénieur vérifie les gros tuyaux industriels

    Secteurs en vedette : notre analyse d’EDC sur le commerce canadien

    Minerais et métaux, filière nucléaire, automobile, technologies propres, services : les tendances

  • Exemple de réussite
    Photo d’un assortiment de contenants alimentaires fabriqués par Dalcini Stainless.

    Volonté d’acier : Dalcini rend le monde plus sain, un dîner à la fois.

    Dalcini vend des contenants alimentaires en acier inoxydable durables et sans produits chimiques.

  • Guide
    07 février 2025
    Homme marchant sur une carte de l’Europe.

    Analyse trimestrielle des risques pays – Hiver 2025

    Notre outil interactif : source d’infos économiques sur 75 grands partenaires commerciaux du Canada

Date de modification : 2024-03-14

Je consens à recevoir des communications régulières sur les perspectives d’experts, les événements et les solutions d’EDC. Je peux me désabonner à tout moment.

Nous sommes désolés, mais notre système est temporairement inaccessible. Veuillez tenter d’y accéder de nouveau plus tard.

Merci!

Vous recevrez bientôt nos connaissances les plus récentes sur le commerce international.

Partenaires et investisseurs

  • Investisseurs
  • Institutions financières canadiennes
  • Courtiers d'assurance

Communautés

  • Nos alliances
  • Salle de presse

Des questions?

  • Contactez-nous
Government of Canada EDC Homepage
Exportation et développement Canada
  • Énoncé sur la confidentialité et les témoins
  • Mentions légales
  • Accessibilité